Arrêté 6264ARRETE PM CONSEILS DE DISCIPLINE DES MINISTERES Avril 2022ARRETE 6266 Approbation du manuel de procedures d’inspection et de contrôle de qaulite des produitsARRETE 6265 Approbation du plan de surveillance des contaminants du milieu aquatique par les metaux lourdsARRETE 6264 fixant les regles sanitares la production et mla mise sur le marche des produits de la PECHE ET DE L_AQUACUTULTURE du13112019PAGP-2022-signeArrêté 6269 controles produitsArrêté 6268 Critères quantité eaux utilisées dans Ets Prod de Pê AqArrêté: Controles Officiels des Produits de Peche et d’AquacultureArrêté: Controles Officiels Des Produits De Peche Et D’AquacultureArrêté conjoint annexes CITES faune et floreArrêté 2709: Fixant les Redevances de Pêche et les Contributions Applicables aux Navires et Entreprises de PêcheArrêté cogestionArrêté 2698: Portant Approbation du PAGP Maritimes 2022Arrêté 2697: Portant Sous Catégorisation de la Pêche Artisanale et de la Pêche IndustrielleArrêté 2697: Potant Sous Catégorisation de la Pêche Artisanale et de la Pêche IndustrielleArrêté 2697: Portant Sous Catégorisation de la Pêche Artisanale et de la Pêche IndustrielleArrêté 1745: mpa création organisation fonctionnement du registre national des navires de pêche industrielleArrêté 6271 Reglementation de l’inspection et du controle sanitairre des captures et pros de la PE et de l’AQArrêté 6270: Fixant les critères microbilogiques et chimiques applicables aux produits de P et AQ à la consommation humaineArrêté 6270: Fixant les critères microbilogiques et chimiques applicables aux produits de P et AQ à la consommation humaineArrêté 6269: Portant controles des produits de peche et d’aquaculture destinés à la consommation humain duArrêté 6268: Définissant les criteres de la quantite des eaux utilitees dans les etablissement des produits de P A destinés à la C HArrêté 6267: Approbation du manuel de procedures du laboratoire d’analyses des produits hallieutiquesArrêté 6266: Approbation du manuel de procedures d’inspection et de contrôle de qaulité des produits de la Peche et de l’AquacultureProgramme pour le transbordement ICCATRèglement 1604 et 1605Réglement UERequins recommandations ICCATTaille minimun ICCATTaille minimun ICCATPlan d’action international visant à éliminer la pêche INNCSRP-2001-Decl_NouakchottCSRP 1993 Prot Coord SCSConventions sur les conditions Minimales d’Accès CMAConvention droit mer 1982 dite Convention Montego BayConvention travail dans la pêcheConvention SolasConvention des NU de 1982Code pour une peche responsableCharte africaine sur les valeurs et les principes du service public et de l’administrationAccord de la FAO du 24 nov 1993, AMREPLettre Circulaire 907: Rappel des conditions d’ac…̀ la ressource pour la campagne de pêche 2022Circulaire Suspension Exportation PoissonsGui surveillance satellitaire VMSGui surveillance satellitaire et aérienneDécret instituant un régime d’irrecevabilité de la demande de licenceDécret-D-2017-340-PRG-SGG-Portant-Promulgation-de-la-Loi-L-2017-056Décret instituant un régime d’irrecevabilité de la demande de licenceDécret 227: Portant Reglement Général De Mise En Oeuvre Du CODE DE LA PECHE MARITIMEDécret d’exonération d’intrants de pêcheDécret D 2022 N°05: PRG CNRD SGG Modifiant le Décret D 2014 N°262 PRG SGG du 31 Décembre 2014 Portant Définition des Zones de PêcheDécret D 2022 N°05 Définition des Zones de PêcheDécret D 2022 N°04 PRG CNRD SGG Portant Interdiction de l_Importation, de la Fabrication, de la Vente, de la Détention et de l_Utilisation du Fillet Monofilament en Nylon DOUBLONDécret D 008 TRANSBORDEMENTDécret Création Tristao Guinée 2013Décret Création Alcatraz Guinée 2013Décret 2014 092 limite extérieure ZEE guinéeDécret 122 modifiant 092 limite extérieure ZEE guinéeDécret 0024 Portant Attributions et Organisation du MPEM du 12 Janvier 2022AJECode de l’Aquaculture 2015Code maritimeCode pêche continentale 2015Code révisé de la Pêche Maritime 2015Loi 025 du 3 juillet 2018 portant organisation générale de l’APLOI L027 JUIN 2019 PORTANT STATUT GENERAL DES AGENTS DE L’ETATLOI 075 Portant Gouvernance Financiere des Societes et Etablissements publiquesLoi L 2020 026 Portant Code de Conduite de l’Agent public
